Annexe A. Ratifications, adhésions, accords ultérieurs, etc., concernant des traités et accords internationaux enregistrés au Secrétariat

• Pages: 52-62

52

Annexe A. Ratifications, adhésions, accords ultérieurs, etc., concernant

des traités et accords internationaux enregistrés au Secrétariat

No. 4789. Multilatéral

Accord concernant l'adoption de prescriptions techniques uniformes

applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces

susceptibles d'être montés ou utilisés sur un véhicule à roues et les

conditions de reconnaissance réciproque des homologations

délivrées conformément à ces prescriptions. Genève, 20 mars

1958

* Modifications du Règlement No 107. Prescriptions uniformes

relatives à l'homologation des véhicules des catégories M2 et M3

en ce qui concerne leurs caractéristiques générales de

construction. Genève, 3 mars 2010

Entrée en vigueur : 3 mars 2010

Textes authentiques : anglais et français

Enregistrement auprès du Secrétariat des Nations Unies : d'office, 3

mars 2010

* Modifications du Règlement No 107. Prescriptions uniformes

relatives à l'homologation des véhicules des catégories M2 et M3

en ce qui concerne leurs caractéristiques générales de

construction. Genève, 3 mars 2010

Entrée en vigueur : 3 mars 2010

Texte authentique : russe

Enregistrement auprès du Secrétariat des Nations Unies : d'office, 3

mars 2010

* Modifications au Règlement no 12. Prescriptions uniformes relatives

à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la protection du

conducteur contre le dispositif de conduite en cas de choc.

Genève, 3 mars 2010

Entrée en vigueur : 3 mars 2010

Textes authentiques : anglais et français

Enregistrement auprès du Secrétariat des Nations Unies : d'office, 3

mars 2010

* Modifications au Règlement no 121. Prescriptions uniformes

relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne

l'emplacement et les moyens d'identification des commandes

manuelles, des témoins et des indicateurs. Genève, 3 mars 2010

Entrée en vigueur : 3 mars 2010

Textes authentiques : anglais et français

Enregistrement auprès du Secrétariat des Nations Unies : d'office, 3

mars 2010

* Modifications au Règlement no 121. Prescriptions uniformes

relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne

l'emplacement et les moyens d'identification des commandes

manuelles, des témoins et des indicateurs. Genève, 3 mars 2010

Entrée en vigueur : 3 mars 2010

Textes authentiques : anglais et français

Enregistrement auprès du Secrétariat des Nations Unies : d'office, 3

mars 2010

* Modifications au Règlement no 16. Prescriptions uniformes relatives

à l'homologation des : I. Ceintures de sécurité, systèmes de

retenue, dispositifs de retenue pour enfants et dispositifs de

retenue pour enfants isofix pour les occupants des véhicules à

moteur II. Véhicules équipés de ceintures de sécurité, témoins de

port de ceinture, systèmes de retenue, dispositifs de retenue pour

enfants et dispositifs de retenue pour enfants isofix. Genève, 3

mars 2010

Entrée en vigueur : 3 mars 2010

Textes authentiques : anglais et français

Enregistrement auprès du Secrétariat des Nations Unies : d'office, 3

mars 2010

* Modifications du Règlement No 19. Prescriptions uniformes relatives

à l'homologation des feux de brouillard avant pour véhicules à

moteur. Genève, 3 mars 2010

Entrée en vigueur : 3 mars 2010

Textes authentiques : anglais et français

Enregistrement auprès du Secrétariat des Nations Unies : d'office, 3

mars 2010

* Modifications du Règlement No 37. Prescriptions uniformes relatives

à l'homologation des lampes à incandescence destinées à être

utilisées dans les feux homologués des véhicules à moteur et de

leurs remorques. Genève, 3 mars 2010

Entrée en vigueur : 3 mars 2010

Textes authentiques : anglais et français

Enregistrement auprès du Secrétariat des Nations Unies : d'office, 3

mars 2010

* Modifications du Règlement No 44. Prescriptions uniformes relatives

à l'homologation des dispositifs de retenue pour enfants à bord des

véhicules à moteur ("dispositifs de retenue pour enfants"). Genève,

3 mars 2010

Entrée en vigueur : 3 mars 2010

Textes authentiques : anglais et français

Enregistrement auprès du Secrétariat des Nations Unies : d'office, 3

mars 2010

* Modifications du Règlement No 45. Prescriptions uniformes

relatives à l'homologation des nettoie-projecteurs et des véhicules

à moteur en ce qui concerne les nettoie-projecteurs. Genève, 3

mars 2010

Entrée en vigueur : 3 mars 2010

Textes authentiques : anglais et français

Enregistrement auprès du Secrétariat des Nations Unies : d'office, 3

mars 2010