Additifs concernant des Relevés des traités ou accords internationaux enregistrés ou classés et inscrits au répertoire au Secrétariat
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Additifs concernant des Relevés des traités ou accords internationaux
enregistrés ou classés et inscrits au répertoire au Secrétariat
Annexe A
No. 4789. Multilatéral
Accord concernant l'adoption de prescriptions techniques uniformes
applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces
susceptibles d'être montés ou utilisés sur un véhicule à roues et les
conditions de reconnaissance réciproque des homologations
délivrées conformément à ces prescriptions. Genève, 20 mars
1958
* Amendements au Règlement No 10. Prescriptions uniformes
relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la
compatibilité électromagnétique. Genève, 28 octobre 2011
Entrée en vigueur : 28 octobre 2011
Textes authentiques : anglais, français et russe
Enregistrement auprès du Secrétariat des Nations Unies : d'office, 28
octobre 2011
* Amendements au Règlement No 107. Prescriptions uniformes
relatives à l'homologation des véhicules des catégories M2 et M3
en ce qui concerne leurs caractéristiques générales de
construction. Genève, 28 octobre 2011
Entrée en vigueur : 28 octobre 2011
Textes authentiques : anglais, français et russe
Enregistrement auprès du Secrétariat des Nations Unies : d'office, 28
octobre 2011
* Amendements au Règlement No 107. Prescriptions uniformes
relatives à l'homologation des véhicules des catégories M2 et M3
en ce qui concerne leurs caractéristiques générales de
construction. Genève, 28 octobre 2011
Entrée en vigueur : 28 octobre 2011
Textes authentiques : anglais, français et russe
Enregistrement auprès du Secrétariat des Nations Unies : d'office, 28
octobre 2011
* Amendements au Règlement No 112. Prescriptions uniformes
relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules
automobiles émettant un faisceau de croisement asymétrique ou
un faisceau de route ou les deux à la fois et équipés de lampes à
incandescence et/ou de modules DEL. Genève, 28 octobre 2011
Entrée en vigueur : 28 octobre 2011
Textes authentiques : anglais, français et russe
Enregistrement auprès du Secrétariat des Nations Unies : d'office, 28
octobre 2011
* Amendements au Règlement No 121. Prescriptions uniformes
relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne
l'emplacement et les moyens d'identification des commandes
manuelles, des témoins et des indicateurs. Genève, 28 octobre
2011
Entrée en vigueur : 28 octobre 2011
Textes authentiques : anglais, français et russe
Enregistrement auprès du Secrétariat des Nations Unies : d'office, 28
octobre 2011
* Amendements au Règlement No 123. Prescriptions uniformes
relatives à l'homologation des systèmes d'éclairage avant
adaptatifs (AFS) destinés aux véhicules automobiles. Genève, 28
octobre 2011
Entrée en vigueur : 28 octobre 2011
Textes authentiques : anglais, français et russe
Enregistrement auprès du Secrétariat des Nations Unies : d'office, 28
octobre 2011
* Amendements au Règlement No 13. Prescriptions uniformes
relatives à l'homologation des véhicules des catégories M, N et O
en ce qui concerne le freinage. Genève, 28 octobre 2011
Entrée en vigueur : 28 octobre 2011
Textes authentiques : anglais, français et russe
Enregistrement auprès du Secrétariat des Nations Unies : d'office, 28
octobre 2011
* Amendements au Règlement No 13. Prescriptions uniformes
relatives à l'homologation des véhicules des catégories M, N et O
en ce qui concerne le freinage. Genève, 28 octobre 2011
Entrée en vigueur : 28 octobre 2011
Textes authentiques : anglais, français et russe
Enregistrement auprès du Secrétariat des Nations Unies : d'office, 28
octobre 2011
* Amendements au Règlement No 13-H. Prescriptions uniformes
relatives à l'homologation des voitures particulières en ce qui
concerne le freinage. Genève, 28 octobre 2011
Entrée en vigueur : 28 octobre 2011
Textes authentiques : anglais, français et russe
Enregistrement auprès du Secrétariat des Nations Unies : d'office, 28
octobre 2011
* Amendements au Règlement No 19. Prescriptions uniformes
relatives à l'homologation des feux de brouillard avant pour
véhicules à moteur. Genève, 28 octobre 2011
Entrée en vigueur : 28 octobre 2011
Textes authentiques : anglais, français et russe
Enregistrement auprès du Secrétariat des Nations Unies : d'office, 28
octobre 2011
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